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DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’enviornnement. ARRÊTÉ portant prolongation du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3940/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 3941/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 12827/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

Décision du 13 septembre 2016 portant délégation de signature (direction des affaires financières) Source: JORF n°0215 du 15 septembre 2016 texte

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 12757/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DU BAS-RHIN. ARRÊTÉ

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « organisation et performance logistiques et techniques ». INSTRUCTION N°

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 1051/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ relatif à l’organisation de la gouvernance des cessions à l’exportation de biens meubles du ministère

Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0214 du

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 712/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 11 juillet 2016 NOR