Les dossiers

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prolongation du

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant les attributions de la section

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations. INSTRUCTION

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». INSTRUCTION N° 1484/DEF/DCSEA/SDO3 relative au concept de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 14 juin 2016 portant création, par la direction des ressources humaines du

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CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-24757-2016/DEF/CEMM portant attribution du nom des bâtiments de soutien et d’assistance hauturiers.

Arrêté du 19 septembre 2016 relatif aux caractéristiques des gants portés par les conducteurs et les passagers de motocyclette, de

Décret n° 2016-1232 du 19 septembre 2016 relatif à l’obligation de porter des gants pour les conducteurs et les passagers

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).