Décision du 5 octobre 2016 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0234 du 7 octobre 2016 texte n°
8 octobre 2016
Les dossiers
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du
8 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
8 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 713/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
8 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 16021/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
8 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
7 octobre 2016
Décret du 20 septembre 2016 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0221 du 22 septembre 2016 texte n° 12
7 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 14355/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de
7 octobre 2016
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives
6 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
6 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de de l’environnement. ARRÊTÉ portant prolongation
6 octobre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du
6 octobre 2016
Décret n° 2016-1302 du 4 octobre 2016 relatif au soutien matériel et en personnel apporté aux anciens Présidents de la
5 octobre 2016
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 7259/DEF/EMA/ESMG/CH
5 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
5 octobre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port