Les dossiers

Ordonnance n° 2016-1636 du 1er décembre 2016 relative à la décision d’enquête européenne en matière pénale Source: JORF n°0280 du 2

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2016-1636 du 1er décembre 2016 relative à la décision d’enquête

Arrêté du 8 novembre 2016 relatif aux modalités d’exercice du contrôle budgétaire sur l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0267 du 17 novembre

Arrêté du 9 février 2016 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l’application de l’article

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-28177-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais de la frégate

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 5304/DEF/DCSCA/SDM/FIN modifiant la décision n°

Arrêté du 31 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 951/DEF/SGA/DMPA/SDIE/B.POL.D de

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; direction générale de l’armement Maîtrise de l’information. INSTRUCTION N° 79/DEF/DGA/DT/DGA_MAÎTRISE_DE_L’INFORMATION relative aux

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-8962-2016/DEF/EMM/ORG portant constitution en formation administrative de la compagnie

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-31595-2016/DEF/EMM/ORG portant abrogation d’un texte. Du 29 septembre 2016

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°