Les dossiers

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « métiers ». INSTRUCTION N° 5929/DEF/DCSCA/SDM relative au contrôle interne comptable des cercles interarmées

COMMANDEMENT DES FORCES FRANÇAISES ET DE L’ÉLÉMENT CIVIL STATIONNÉS EN ALLEMAGNE : antenne commandant des forces françaises et de l’élément civil stationnés

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance-synthèse ». DÉCISION N° 3126/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.   Du

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; bureau de

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 30072/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant création d’un comité de coordination de la prévention des risques professionnels et des risques

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle « travail » ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION

CABINET DU MINISTRE : commission « armées-jeunesse ». CIRCULAIRE N° 688/DEF/CAB/CAJ relative aux modalités d’organisation du concours « armées-jeunesse » 2017 organisé

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires. DÉCISION

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prolongation du délai d’élaboration

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et

Arrêté du 6 décembre 2016 portant délégation de signature (sous-direction des bureaux des cabinets) Source: JORF n°0294 du 18 décembre 2016

Décision du 22 décembre 2016 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) Source: JORF n°0299 du 24 décembre 2016 texte

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance-synthèse ». CIRCULAIRE N° 3125/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.   Du

Décret du 21 décembre 2016 portant délégation de signature (cabinet du ministre de la défense) Source: JORF n°0298 du 23 décembre