Les dossiers

Arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des membres du corps militaire du contrôle

Arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs

Décision du 22 décembre 2016 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0300 du 27

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « plans et programmes » ; bureau « soutien logistique ». INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance-synthèse. ARRÊTÉ N° 3123/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.   Du 18 novembre

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. ARRÊTÉ portant création d’une commission consultative du contrôle de la sécurité de la

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM de classement.   Du 16 décembre 2016 NOR D E F S 1 6 5

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; bureau de

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. DÉCISION N° 5040/DEF/SGA/DAF désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. DÉCISION N° 5042/DEF/SGA/DAF désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. DÉCISION N° 5039/DEF/SGA/DAF désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté 5 juillet 2013

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et

Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de la défense Source: JORF n°0296 du 21

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance-synthèse ». INSTRUCTION N° 3124/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.   Du