Les dossiers

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 521974/DEF/DCSSA/PC/ORG portant

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 521982/DEF/DCSSA/PC/ORG portant

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 521999/DEF/DCSSA/PC/ORG portant

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 22696/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD relative à la

Arrêté du 31 janvier 2017 habilitant un agent de l’Etat à effectuer des contrôles sur pièces et sur place en

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Toulon. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur

Décret du 20 janvier 2017 abrogeant deux décrets portant création de polygones d’isolement sur l’ancienne base aérienne de Cambrai-Epinoy (Nord)

Décision du 16 janvier 2017 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) Source: JORF n°0016 du

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 843/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.   Du 26 août 2016

Arrêté du 1er février 2017 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0028 du 2

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; service technique ; direction générale de l’armement « ingénierie des projets ». INSTRUCTION N°

Arrêté du 3 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 843/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine.   Du 26 août 2016

Arrêté du 23 décembre 2016 portant délimitation du port militaire de Toulon Source: JORF n°0012 du 14 janvier 2017 texte n°

Arrêté du 23 décembre 2016 portant délimitation du port militaire d’Aspretto Source: JORF n°0012 du 14 janvier 2017 texte n° 14