Les dossiers

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM de classement.   Du 8 février 2017 NOR D E F S 1 7 5

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-31658-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d’armement pour essais du bâtiment multi-missions « Champlain

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-41166-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement 33F à Cherbourg-Maupertus.

 . Décret n° 2017-183 du 13 février 2017 portant diverses dispositions relatives aux corps des adjoints administratifs, des agents techniques

Arrêté du 27 janvier 2017 relatif à la régie de recettes instituée auprès d’un organisme relevant de l’état-major de l’armée

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management espace et systèmes d’information opérationnels. INSTRUCTION N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO relative aux

Décret n° 2017-152 du 8 février 2017 modifiant le décret n° 90-360 du 23 avril 1990 portant statuts particuliers de

. Décret n° 2017-181 du 13 février 2017 portant statut particulier des attachés de la direction générale de la sécurité

DIRECTION DU RENSEIGNEMENT ET DE LA SÉCURITÉ DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organisme relevant de la

Décret n° 2017-151 du 8 février 2017 relatif aux procédures d’organisation et de contrôle interne en matière d’exportations et de

. Décret n° 2017-180 du 13 février 2017 portant statut particulier du corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques

Décision du 1er février 2017 portant délégation de signature (direction du développement international) Source: JORF n°0029 du 3 février 2017 texte

Décision du 1er février 2017 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) Source: JORF

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance-synthèse. DÉCISION N° 3362/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation d’un texte.   Du 13 décembre

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « politique du soutien aux opérations ». INSTRUCTION N° 10249/DEF/EMA/PERF/BPSO portant organisation