Les dossiers

. Arrêté du 27 février 2017 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Source: JORF n°0059 du

. Arrêté du 27 février 2017 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies

Décision du 16 mars 2017 portant délégation de signature (direction centrale du service de soutien de la flotte) Source: JORF n°0066

. Décret n° 2017-292 du 6 mars 2017 relatif au temps légal français Source: JORF n°0057 du 8 mars 2017 texte

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un site internet

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 524812/DEF/DCSSA/PC/ORG portant

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». INSTRUCTION N° 4135/DEF/EMA/SC_PERF/BREG relative à l’organisation et au fonctionnement

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : mission des achats du ministère de la défense. ARRÊTÉ portant création, par la mission des achats du

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau de la réglementation métier. PROTOCOLE D’ACCORD entre le ministère

. Décision n° 2017-165 PDR du 18 mars 2017 Source: JORF n°0068 du 21 mars 2017 texte n° 1

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ERRATUM à l’instruction n° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 500112/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.

. Avis sur le suivi de l’état d’urgence et les mesures antiterroristes de la loi du 21 juillet 2016 Source: JORF

. Décision du 3 mars 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0055 du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 524567/DEF/DCSSA/PC/ORG portant