Les dossiers

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « droits financiers individuels ». INSTRUCTION N° 0-6847-2017/DEF/DPMM/DFI relative aux missions et à

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 2 mai 2013 portant création d’un comité ministériel des exportations de défense.

Décret du 15 mai 2017 portant délégation de signature (groupement interministériel de contrôle) Source: JORF n°0115 du 16 mai 2017 texte

Décret du 15 mai 2017 portant délégation de signature (secrétariat général du Gouvernement) Source: JORF n°0115 du 16 mai 2017 texte

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-611-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Languedoc

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-612-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 31F Forbin

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-990-2017/DEF/EMM/ORG portant changement de port-base du bâtiment multi-missions « Champlain ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 1595/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-603-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 33F Provence

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine – études opérationnelles ». DÉCISION N° 0-602-2017/DEF/EMM/EMO-M/DEO portant création du détachement « 33F Aquitaine

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-4359-2017/DEF/CEMM fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des

Décret du 10 mai 2017 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement Source: JORF n°0110 du 11 mai 2017 texte

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES. DÉLÉGATION DE GESTION N° 678/DEF/DCSCA entre le directeur central du service du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». CIRCULAIRE N° 8100/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la tenue des registres

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-771-2017/DEF/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport