Les dossiers

Décret n° 2017-1150 du 10 juillet 2017 relatif aux attributions de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées Source:  JORF

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 831/DEF/CEMM portant abrogation d’un texte.   Du 23 mai 2017 NOR D

Arrêté du 21 juin 2017 portant délégation de signature (sous-direction des bureaux des cabinets) Source: JORF n°0152 du 30 juin 2017 texte n° 8

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». CIRCULAIRE N° 789/DEF/EMM/MCO relative à la composition de la commission centrale

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATON : direction des affaires juridiques. INSTRUCTION N° 9946/DEF/SGA/DAJ/DIR relative aux tenues et uniformes des magistrats du corps judiciaire

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 694/DEF/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur léger guyanais « La

Arrêté du 21 juin 2017 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Source: JORF n°0146 du 23 juin

Arrêté du 7 juin 2017 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne Source: JORF n°0140 du 16

Arrêté du 6 juin 2017 modifiant l’arrêté du 7 juin 2007 fixant les spécifications techniques destinées à servir de base

Décret du 26 juin 2017 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Source: JORF n°0150 du 28 juin

Décision du 23 juin 2017 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) Source: JORF n°0150 du

Arrêté du 31 mai 2017 relatif à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 504096/DEF/RH-AT/PMF/DS

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division performance-synthèse. INSTRUCTION N° 1068/DEF/DCSEA/DPS/SE portant abrogation d’un texte.   Du 28 avril

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». DÉCISION N° 1341/DEF/EMA/PERF/REG portant abrogation d’un texte.   Du