Les dossiers

Arrêté du 3 juillet 2017 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l’accompagnement social, au pilotage et

Décision du 19 juillet 2017 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Source:  JORF n°0169 du 21 juillet

 Décret n° 2017-1240 du 7 août 2017 relatif au délégué interministériel à l’aide aux victimes  . Publics concernés : victimes,

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes.  

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. ERRATUM de classement.   Du 13 décembre 2016 NOR D E F

Décision du 3 août 2017 portant délégation de signature (état-major des armées) Source: JORF n°0182 du 5 août 2017 texte

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; bureau des affaires générales. INSTRUCTION N° 556/ARM/DGA/SMQ/BAG

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : bureau « maîtrise des risques ».

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles. CONVENTION entre l’État, représenté par le chef

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». INSTRUCTION N° 929/ARM/EMM/MCO portant abrogation d’un texte.   Du 12 juin

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; service de la qualité. INSTRUCTION N° 41/ARM/DGA/SMQ/SQ

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « logistique ». INSTRUCTION N° 7300/DEF/DCSCA/SDM/B.LOG fixant l’organisation de la gestion logistique

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « plans-programmes » ; bureau « soutien-logistique ». DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « achats-finances ». INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 1098/DEF/DCSEA/SDAF relative à la programmation et à

Arrêté du 5 juillet 2017 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées)  Source: JORF n°0161