Les dossiers

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1196/ARM/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Villeneuve-Loubet (département

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1197/ARM/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de La Rochelle

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique de la recherche ». DÉCISION N° 511616/ARM/DCSSA/HR/REC

Décision du 1er septembre 2017 portant délégation de signature (direction générale des systèmes d’information et de communication)  Source: JORF n°0206 du 3 septembre

Arrêté du 1er septembre 2017 portant délégation de signature (ministère des armées Source: JORF n°0206 du 3 septembre 2017 texte n° 17

Décision du 24 août 2017 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense)  Source: JORF n°0205 du 2 septembre

Arrêté du 25 août 2017 modifiant l’arrêté du 16 juin 2015 relatif à l’organisation du service des ressources humaines civiles  Source: JORF n°0205

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à

Arrêté du 1er août 2017 relatif au classement des matériels de guerre de la catégorie A2 Source: JORF n°0185 du 9

Arrêté du 1er août 2017 déterminant les modalités de preuve d’arrivée dans le pays de destination finale des matériels de

Arrêté du 17 juillet 2017 relatif aux deux modèles du certificat de décès Source: JORF n°0185 du 9 août 2017 texte

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la prospective et de l’analyse des coûts. INSTRUCTION N° 1201745/ARM/SGA/DAF/SDPAC relative aux tranches fonctionnelles.  

 Décision du 4 août 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0183 du 6

Décision du 28 août 2017 modifiant la décision du 23 juin 2017 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée

Décret n° 2017-1231 du 4 août 2017 portant modification du décret n° 2007-914 du 15 mai 2007 pris pour l’application