Les dossiers

Décision du 12 septembre 2017 portant délégation de signature (direction des opérations) Source:  JORF n°0215 du 14 septembre 2017 texte n° 12

Décision du 11 septembre 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale)  Source: JORF n°0215 du 14 septembre 2017 texte

Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 2 octobre 2015 relatif à la prévention des risques professionnels à la direction générale

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. CIRCULAIRE N° 9577/ARM/CAB/SDBC/DDH/BMA portant abrogation de texte.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance-synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 22452/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD portant abrogation d’un

Décision du 7 septembre 2017 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) Source: JORF n°0211 du 9 septembre

Décision du 5 septembre 2017 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques) Source: JORF n°0210 du 8 septembre 2017 texte n° 16

Décision du 7 septembre 2017 portant délégation de signature (état-major de l’armée de l’air) Source: JORF n°0211 du 9 septembre 2017 texte n°

Décision du 7 septembre 2017 portant délégation de signature (direction du service national et de la jeunesse)  Source: JORF n°0211 du 9 septembre

Décret du 7 septembre 2017 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Source: JORF n°0211 du 9 septembre 2017 texte

Arrêté du 30 août 2017 modifiant l’arrêté du 5 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées auprès

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 1195/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur « Fulmar » par la ville de