Les dossiers

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SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 133/ARM/SGA/SPAC relative à la transmission des courriers classifiés en partance ou

Décision du 19 janvier 2018 modifiant la décision du 5 septembre 2017 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)  Source: JORF n°0017

Décision du 22 janvier 2018 portant délégation de signature (direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)  Source: JORF n°0019 du 24

Décision du 22 janvier 2018 portant délégation de signature (direction des opérations) Source: JORF n°0020 du 25 janvier 2018 texte n° 11

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 132/ARM/SGA/SPAC relative au traitement des valises diplomatiques vers ou depuis l’étranger

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations. DÉCISION N° 12109/ARM/DGA/DO relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version

Décision du 22 janvier 2018 modifiant la décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1850/ARM/EMM/ORT portant changement d’appellation de l’unité élémentaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 503259/ARM/SGA/DCSID relative aux interventions en milieu hyperbare du personnel civil du

  L’Elysée victime de l’insécurité : 

Arrêté du 26 décembre 2017 portant abrogation de l’arrêté du 27 janvier 2017 relatif à la régie de recettes instituée auprès d’un

Décret n° 2017-1807 du 28 décembre 2017 modifiant le décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense