Les dossiers

Décision du 19 mars 2018 portant délégation de signature (contrôle général des armées) Source:  JORF n°0067 du 21 mars 2018 texte n° 20

Décision du 7 mars 2018 portant délégation de signature (service central de la modernisation et de la qualité de la direction générale

Décision du 16 mars 2018 portant délégation de signature (état-major de la marine) Source: JORF n°0069 du 23 mars 2018 texte n° 15

Arrêté du 20 mars 2018 modifiant l’arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 13 mars 2018 Séance de 21 heures 30 Compte rendu n° 56 Présidence

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service du réseau financier et des comptabilités. DÉLÉGATION DE GESTION relative à l’exécution des recettes et des

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ portant prorogation du délai d’élaboration

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 500406/ARM/SGA/DCSID portant abrogation d’un texte.   Du 2 février 2018

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance-synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance-synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données

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DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : sous-direction de la sécurité des systèmes d’information. DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ relatif au comité des achats.   Du 9 février 2018 NOR A R M S

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la supply chain ;

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à