Décision du 11 avril 2018 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction générale de
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Les dossiers
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : Groupe des inspections spécialisées ; Pôle travail. DÉCISION N° 1031/ARM/CGA/IS/PT/ITA portant abrogation de textes. Du 5
Décret n° 2018-267 du 12 avril 2018 modifiant le décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des
Décision du 5 avril 2018 portant délégation de signature (direction centrale du service de soutien de la flotte) Source: JORF n°0085 du 12
Décision du 5 avril 2018 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) Source: JORF n°0087 du
Décision du 5 avril 2018 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale) Source: JORF n°0087 du
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction « technique » ; direction générale de l’armement « ingénierie de projets ». INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA
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DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AÉRONAUTIQUE D’ÉTAT. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel, relatif à
Arrêté du 8 mars 2018 modifiant l’arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseillers d’administration de la défense
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 380/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST portant abrogation d’un texte.
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 40/ARM/CEMAA portant parrainage de l’escadron de transformation Rafale 03.004 Aquitaine par la ville
Décision du 22 mars 2018 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0073 du 28 mars 2018 texte
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