Les dossiers

Décision du 11 juin 2018 portant délégation de signature (direction des plans, des programmes et du budget de la direction générale de

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à

 Arrêté du 2 juillet 2018 portant cessation de fonctions (administration centrale)  Source: JORF n°0152 du 4 juillet 2018 texte n° 67

Décision du 1er juin 2018 portant délégation de signature (direction des opérations) Source: JORF n°0128 du 6 juin 2018 texte n° 32

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1118/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST portant abrogation d’un texte.  

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». DÉCISION N° 508504/ARM/RH-AT/SDG/CCM/CAR

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM de classement.   Du 5 avril 2018 NOR A R M S 1 8 0

Arrêté du 25 mai 2018 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées)  Source: JORF n°0124 du 1 juin 2018 texte n°

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». INSTRUCTION N° 430/ARM/EMM/ORT portant abrogation d’un texte.   Du

Décision du 18 mai 2018 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source:  JORF n°0122 du 30 mai 2018 texte n° 25

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées – pôle travail. ARRÊTÉ portant abrogation de texte.   Du 25 avril 2018

Arrêté du 22 mai 2018 relatif à la composition de la Commission nationale consultative des droits de l’homme  Source: JORF n°0117

Arrêté du 18 mai 2018 relatif aux demandes de permis de conduire internationaux et d’échange de permis de conduire étrangers  Source: JORF n°0117

Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l’arrêté du 25 mars 2016 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière