Les dossiers

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction ARM/SGA/DAJ/D2P du 19 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du règlement

Arrêté du 31 août 2018 relatif à l’entrée en vigueur du décret relatif à la communication électronique devant le Conseil d’Etat, les

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service du réseau financier et des comptabilités, bureau de la production comptable. INSTRUCTION N° 16821/ARM/SGA/DAF/RFC3 relative à

Arrêté du 23 août 2018 relatif à la procédure de recueil des signalements des alertes au ministère des armées, pris en application

Arrêté du 1er août 2018 portant abrogation d’un arrêté  Source: JORF n°0182 du 9 août 2018 texte n° 7

Décret du 4 septembre 2018 relatif à la composition du Gouvernement Source: JORF n°0204 du 5 septembre 2018 texte n° 1

Arrêté du 27 juillet 2018 modifiant et abrogeant divers arrêtés Source: JORF n°0177 du 3 août 2018 texte n° 14

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service de la fonction financière et des comptabilités. ERRATUM de classement.   Du 3 juillet 2018 NOR

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « plans et programmes ». DÉCISION N° 979/ARM/EMM/PP/CO-ORG portant mandat de la commission permanente des programmes

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; service de recrutement de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : cellule de management de l’information. INSTRUCTION N° 22/ARM/EMM/CMI/SEC relative à la correspondance officielle au sein de la

Arrêté du 9 juillet 2018 portant mesures de coordination relatives au contrôle de la circulation des armes et des matériels de guerre

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. DÉLÉGATION DE GESTION des actes de