Les dossiers

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION n° 389/ARM/CEMM relative à l’admission au service actif de la frégate multi-missions Bretagne.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES :bureau « réglementation générale » ARRÊTÉ N° 205/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG portant changement de dénomination du

Arrêté du 20 mars 2019 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Source: JORF n°0073 du

Décret du 31 mars 2019 relatif à la composition du Gouvernement  Source: JORF n°0078 du 2 avril 2019 texte n°

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1910/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions Bretagne par le conseil régional

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1898/ARM/CEMM portant parrainage du chasseur de mines tripartite Cassiopée par la ville

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1897/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment de soutien et d’assistance hauturier Seine par

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : DÉCISION N° 1896/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment de soutien et d’assistance hauturier Loire par

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale. INSTRUCTION N° 509096/ARM/RH-AT/PEMS/CS/– portant

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 504096/ARM/RH-AT/PMF/DS

Arrêté du 29 janvier 2019 fixant le modèle de déclaration sur l’honneur mentionnée à l’article 1er du décret n° 2018-1250 du 26

Délibération n° 2018-324 du 11 octobre 2018 portant avis sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté autorisant la création d’un traitement

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 509088/ARM/RH-AT/PMF/DS

Ordonnance n° 2019-48 du 30 janvier 2019 visant à permettre la poursuite de la fourniture à destination du Royaume-Uni de produits liés