21/12/2023: Mise à Jour des Normes Médicales pour l’Armée de Terre

Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de terre

• Article 1

  A l’article 6 de l’arrêté du 22 septembre 2023 susvisé, après le sixième alinéa :

  «-pour les anciens militaires de la réserve opérationnelle, après interruption de service »,

  il est inséré l’alinéa suivant :

  «-pour les engagements initiaux des militaires de la réserve opérationnelle ; ».

• Article 2

  Aux articles 15 et 23 du même arrêté, le mot : « télépilotes » est remplacé par le mot : « pilotes ».

• Article 3

  Aux articles 16,18,21 et à la cinquième ligne du tableau de l’article 22 du même arrêté, le mot : « télépilote » est remplacé par le mot : « pilote ».

• Article 4

  Dans le tableau de l’annexe I A du même arrêté, dans la partie relative aux normes médicales d’aptitude pour les autres catégories de personnel, à la ligne relative à la réserve opérationnelle, les mots : « Le personnel de la réserve opérationnelle doit détenir l’aptitude au maintien en service requise pour l’emploi qu’il occupe » sont remplacés par les mots : « L’aptitude initiale à l’engagement en tant que réserviste opérationnel correspond à l’aptitude au maintien en service dans l’emploi qu’il va occuper. »

• Article 5

  Les tableaux A et B de l’annexe II du même arrêté sont remplacés par les tableaux suivants :
• « A.-Niveaux d’employabilité-admission

  «

   

  	PROFIL	S	I	G	Y	C	O	P
  EA 1-Employabilité d’admission de niveau 1		2	2	2	3	3	3	0/1
  EA 2-Employabilité d’admission de niveau 2		2	2	2	4	4	3	0/1
  EA 3-Employabilité d’admission de niveau 3		2	2	2	5	4	3	0/1
  EA 4-Employabilité d’admission de niveau 4		2	2	3	5	4	3	0/1
  EA 5-Employabilité d’admission de niveau 5		3	2	3	5	4	3	0/1

   

  « B.-Niveaux d’employabilité-maintien en service

  «

   

  	PROFIL	S	I	G	Y	C	O	P
  EM 1-Employabilité de maintien en service de niveau 1		2	2	2	3	3	3	1
  EM 2-Employabilité de maintien en service de niveau 2		2	2	3	3	3	3	1
  EM 3-Employabilité de maintien en service de niveau 3		3	2	3	5	3	3	1
  EM 4-Employabilité de maintien en service de niveau 4		3	2	3	5	4	3	2
  EM 5-Employabilité de maintien en service de niveau 5		3	3	3	5	4	3	2

   

  ».

• Article 6

  Dans le tableau de l’annexe III A du même arrêté, relative aux normes médicales d’aptitudes spécifiques, entre le tableau « AUXILIAIRE SANITAIRE (AUXSAN) » et le tableau « SPÉCIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT) » est inséré le tableau suivant :

   

  FONCTION DE VIGIE (ALAT)
  Fonction de vigie (ALAT)		S	I	G	Y	C	O	P
  		3	2	2	4	2	2	0/1
  	Concerne la fonction de vigie (ALAT).
  	Observations : le profil Y = 4 est conditionné à une acuité de 10/10 en vision binoculaire avec correction.

   

• Article 7

  Dans le tableau de l’annexe III B du même arrêté, relative aux normes médicales d’aptitudes spécifiques, entre le tableau « AUXILIAIRE SANITAIRE (AUXSAN) » et le tableau « SPECIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT) » est inséré le tableau suivant :

   

  FONCTION DE VIGIE (ALAT)
  Fonction de vigie (ALAT)		S	I	G	Y	C	O	P
  		3	2	3	4	2	2	0/1
  	Concerne la fonction de vigie (ALAT).
  	Observations : • le profil Y = 4 est conditionné à une acuité de 10/10 en vision binoculaire avec correction. Les lentilles multifocales ou teintées sont proscrites ; • dépistage systématique de la consommation de toxiques et l’évaluation médicale d’une consommation excessive d’alcool sont réalisés lors des VMP.

   

• Article 8

  A l’annexe IV du même arrêté, dans la partie du tableau relative au personnel non navigant, remplacer les mots : « télépilote » par les mots : « pilote ».

• Article 9

  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.