INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

 

Du 22 mai 2018

NOR A R M T 1 8 5 1 0 5 5 J


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 300.2.5.2, 420-0.3, 710.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46).

Instruction n° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES du 5 avril 2017 (BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 9 ; BOEM 211.2, 640.3, 641.1, 641.2).

Instruction n° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 3 janvier 2018 (BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 8 ; BOEM 640.3.3.2).

Instruction n° 340122/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 10 janvier 2018 (BOC n° 4 du 1er février 2018, texte 10 ; BOEM 640.3.3.1).

Directive n° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 14 octobre 2008 (BOC N° 42 du 7 novembre 2008, texte 9 ; BOEM 360.2.6).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er novembre 2018 : Instruction n° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 7 juillet 2017 (BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 10 ; BOEM 640.3.4.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3.4.5

Référence de publication : BOC n° 25 du 28 juin 2018, texte 9.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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