INSTRUCTION N° 600/ARM/DCSSA/PC relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES sous-direction « plans-capacités ».

INSTRUCTION N° 600/ARM/DCSSA/PC relative au soutien sanitaire des activités à risques dans les armées, directions et services.

 

Du 24 janvier 2018

NOR A R M E 1 8 5 0 1 7 1 J


Référence :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes et dix-sept appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 510-0.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-0.1.2

Référence de publication : BOC n° 9 du 8 mars 2018, texte 4.

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