CIRCULAIRE N° 0-42112-2017/ARM/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2018-2019.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « étude et politiques des ressources humaines » ; bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-42112-2017/ARM/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2018-2019.

 

Du 21 décembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 2 7 5 2 C


Références :

a) Code de l’éducation (articles R425-1 à R425-22).

b) Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 621.2, 642.1.2.1) modifié.

c) Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-2489-2017/DEF/DPMM/FORM du 13 janvier 2017 (BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 25).

Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 16.

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