ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ».

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

 

Du 20 décembre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 7 0 9 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Á compter du 1er septembre 2017 : Arrêté du 16 novembre 2016 (BOC n° 1 du 5 janvier 2017, texte 3).

Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 11.

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