DÉCISION N° 16/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur de service public « Arago » par la ville de Nuku Hiva (Marquises).

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 16/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur de service public « Arago » par la ville de Nuku Hiva (Marquises).

 

Du 10 janvier 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 0 1 6 S


Références :

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifié.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7, 470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 4 du 1er février 2018, texte 15.

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