ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

 

Du 2 novembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 2 3 2 1 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 21 octobre 2016 (BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 13 ; BOEM 421.1.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.1.1

Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 5.

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