BOCPP N° 22 du 26 mai 2003
– Arrêté du 30 avril 2003 fixant le nombre de postes offerts au concours d’admission au grade d’ingénieur principal de l’armement dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement au titre de l’année 2003.
– 4e modificatif du 5 mai 2003 à l’instruction n° 13074/DEF/DGA/DPAG du 27 décembre 1982 (BOC, p. 5317; BOEM 620-4* et extrait au BOEM 814) relative aux normes médicales d’aptitude applicables aux candidats à l’école polytechnique et à ses élèves, aux candidats à l’admission dans les corps militaires de l’armement, ainsi qu’au personnel de ces corps. Précédent(s) modificatif(s) : 23 juillet 1998 (BOC, p. 2717).
BOCPP N° 19 du 5 mai 2003
– Arrêté du 10 mars 2003 relatif aux formalités applicables à la production, la vente, l’importation et le transfert des poudres et substances explosives.
– Arrêté du 11 mars 2003 modifiant l’arrêté du 25 août 2000 (BOC, p. 3728; BOEM 110* et 800) relatif à l’organisation des sous-directions de la direction des programmes, des méthodes d’acquisition et de la qualité.
– Arrêté du 27 mars 2003 relatif à une régie d’avances.
BOCPP N° 18 du 28 avril 2003
– Arrêté du 14 mars 2003 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2001 (BOC, 2002, p. 188; BOEM 814) relatif au concours d’admission à l’école polytechnique des élèves étrangers.
– Arrêté du 14 mars 2003 relatif aux frais de scolarité des élèves étrangers et auditeurs libres de l’école polytechnique.
– Erratum du 10 avril 2003 à la décision n° 03/49177/DEF/DGA/DGO/D du 5 mars 2003 (BOC, p. 2659) portant abrogation d’un texte.
BOCPP N° 16 du 14 avril 2003
– 1er modificatif du 14 mars 2003 à l’instruction n° 238179/DEF/DGA/DRH du 28 octobre 2002 (BOC, p. 8378; BOEM 810) relative aux officiers sous contrat rattachés aux corps des ingénieurs des études et techniques d’armement et des officiers du corps technique et administratif de l’armement.
BOCPP N° 15 du 7 avril 2003
– Décision n° 03/49177/DEF/DGA/DGO/D du 5 mars 2003 portant abrogation d’un texte.
BOCPP N° 14 du 31 mars 2003
– Arrêté du 17 février 2003 relatif à la mise en oeuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives de gestion des habilitations à la délégation générale pour l’armement.
BOCPP N° 13 du 24 mars 2003
– Circulaire n° 3002/DEF/BOG/3 du 3 mars 2003 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2004 (délégation générale pour l’armement).
BOCPP N° 12 du 17 mars 2003
– Instruction n° 89/DEF/DGA/SDI du 10 février 2003 fixant l’organisation du département central de la sécurité de défense et de l’information.
– Décision n° 33217/DEF/DGA7DRH/PE/CFM du 12 février 2003 portant abrogation d’un texte.
BOCPP N° 10 du 3 mars 2003
– Décision n° 33217/DEF/DGA/DRH/PE/CFM du 12 février 2003 portant abrogation d’un texte.
BOCPP N° 9 du 24 février 2003
– 1er modificatif du 28 janvier 2003 à l’instruction n° 219490/DEF/DGA/DRH du 18 avril 2002 (BOC, p. 2981 ; BOEM 340* et 354*) relative à la mobilité des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et des techniciens de la délégation générale pour l’armement.
BOCPP N° 7 du 10 février 2003
– Décision n° 02-235744/DEF/DGA/DRH/PE/PCT du 22 octobre 2002 fixant le calendrier des augmentations générales accordées aux ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la délégation générale pour l’armement.
– Erratum du 29 janvier 2003 au décret n » 2002-1447 du 9 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 37) modifiant les décrets n° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques et n° 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l’armement.
BOCPP N° 6 du 3 février 2003
– Instruction n° 46/DEF/DGA/DGO du 8 janvier 2001 relative à l’organisation des centres de formation de la direction des ressources humaines.
– Instruction n° 85/DEF/DGA/DGO du 8 janvier 2001 relative aux missions et à l’organisation des ateliers industriels de l’aéronautique.
– Instruction n° 59/DEF/DGA/DGO du 13 février 2001 relative à l’organisation du centre des projets et de l’exploitation des systèmes d’information de la direction de la gestion et de l’organisation.
– Instruction n° 27/DEF/DGA/DGO du 30 mars 2001 relative à l’organisation du service des programmes nucléaires.
– Instruction n° 30/DEF/DGA/DGO du 30 mars 2001 relative à l’organisation du service des programmes d’observation, de télécommunication et d’information.
– Instruction n° 32/DEF/DGA/DGO DU 30 mars 2001 relative à l’organisation du service des programmes aéronautiques.
– Instruction n° 34/DEF/DGA/DGO DU 30 mars 2001 relative à l’organisation du service des programmes navals.
– Instruction n° 36/DEF/DGA/DGO du 30 mars 2001 relative à l’organisation du service des programmes d’armement terrestre.
– Instruction n° 38/DEF/DGA/DGO du 30 mars 2001 relative à l’organisation du service des programmes de missiles tactiques.
– Instruction n° 25/DEF/DGA/DGO du 19 avril 2001 relative à l’organisation du service des stratégies techniques et des technologies communes.
– Instruction n° 57/DEF/DGA/DGO du 21 mai 2001 relative à l’organisation du centre d’archives de l’armement et du personnel civil.
– Instruction n° 55/DEF/DGA/DGO du 6 juin 2001 relative à l’organisation de l’établissement central de soutien de la direction de la gestion et de l’organisation.
– Instruction n° 23/DEF/DGA/DGO du 27 juin 2002 relative à l’organisation du centre d’analyse de défense.
BOCPP N° 5 du 27 janvier 2003
– Arrêté du 17 décembre 2002 fixant les attributions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil d’enseignement et de recherche de l’école polytechnique.
– Arrêté du 17 décembre 2002 portant création du comité d’hygiène et de sécurité de l’école nationale supérieure de techniques avancées et désignation des représentants de l’administration au sein de ce comité.
– Arrêté du 20 décembre 2002 fixant l’échelonnement indiciaire des emplois de directeur général adjoint et de secrétaire général de l’école polytechnique.
– Arrêté du 20 décembre 2002 fixant le montant de la prime de rendement et de l’indemnité de direction susceptibles d’être allouées aux directeurs généraux adjoints et au secrétaire général de l’école polytechnique.
– Décret n° 2002-1559 du 23 décembre 2002 modifiant le décret n° 71-753 du 10 septembre 1971 (n.i. BOC; BOEM 851) pris pour l’application de l’article premier de la loi n° 70-575 du 3 juillet 1970 portant réforme du régime des poudres et substances explosives. Précédent(s) modificatif(s) : Décret n° 96-1046 (BOC, 1997, p. 603).
BOCPP N° 4 du 20 janvier 2003
– Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditions de nomination et d’avancement dans les emplois de directeur général adjoint et de secrétaire général de l’école polytechnique.
– Décret n° 2002-1492 du 20 décembre 2002 relatif à l’attribution d’une prime de rendement et d’une indemnité de direction aux directeurs généraux adjoints et au secrétaire général de l’école polytechnique.
BOCPP N° 1 du 1er janvier 2003
– Arrêté du 20 novembre 2002 modifiant l’arrêté du 2 février 1993 (BOC, p. 1382 ; BOEM 800) relatif à la création et à l’attribution du prix « Lazare Carnot ».
– Décret n° 2002-1447 du 9 décembre 2002 modifiant les décrets n° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques et n° 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l’armement.
Lire également :
Bulletin officiel des armées – délégation générale pour l’armement – Archives 2001/2002