DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».
Du 9 octobre 2017
NOR A R M T 1 7 5 2 0 4 5 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire 4 – Le personnel militaire.
Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2,
642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.
Instruction n° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 4 juillet 2017 (BOC n° 31 du 27 juillet 2017, texte 6 ; BOEM 640.3.3.3).
Circulaire n° 513647/ARM/RH-AT/CCF/SCF/EMS du 13 juillet 2017 (BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 18).
Pièce(s) Jointe(s) :
Quatre annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 503944/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 23 septembre 2016 (BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 11).
Référence de publication : BOC n° 46 du 9 novembre 2017, texte 13.