ARRÊTÉ relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l’article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

ARRÊTÉ relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l’article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

 

Du 30 août 2017

NOR A R M E 1 7 5 1 6 8 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 30 août 2016 (BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 2 ; BOEM 503.1.2.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.2.4

Référence de publication : BOC n° 40 du 28 septembre 2017, texte 5.

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