INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

Du 6 juin 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 2 J

Références :

a) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 220.1, 642.1.1.2, 711.2.3.2.1.3) modifié.

b) Arrêté du 18 août 2016 (JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016 ; BOEM 200.3.1).

c) Instruction n° 17/DEF/DPMM/FORM du 9 mars 2016 (BOC n° 28 du 29 juin 2016, texte 7 ; BOEM 222.1.3.3, 642.1.1).

d) Note n° 0-6100-2015 DEF/DPMM/PRH du 10 juillet 2015 (n.i BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 juin 2016 (BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 10 ; BOEM 220.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 220.2

Référence de publication : BOC n° 30 du 20 juillet 2017, texte 3.