Du 1er mars 2010
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
b) Arrêté du 27 novembre 2003 (JO du 22 janvier 2004, p. 1651 ; BOC, 2004, p. 1013). ; BOEM 170.1.1).
c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
d) Décision interministérielle n° DEF/700022605/CD/SF de 2001 fixant l’organisation du projet Coelacanthe (n.i. BO).
e) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 (BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 11. ; BOEM 800.2.1.2).
f) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).
Texte abrogé :
Instruction DGA n° 562 du 19 mai 2009.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2
Référence de publication : BOC N°17 du 23 avril 2010, texte 2.
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La présente instruction définit les missions et l’organisation de l’unité de management Coelacanthe (UM COE), organisme extérieur placé sous l’autorité de la direction des opérations (DO) selon les dispositions de l’article 14. de l’arrêté cité en référence c).
Elle complète l’instruction en référence e) pour les aspects propres à l’UM COE.