BOCPP N° 20-21 du 19 mai 2003
– 3e modificatif du 14 avril 2003 à l’instruction n° 2500/DEF/EMAT/BPO/EMPLOI/24 du 11 décembre 2000 (BOC, 2001, p. 2607; BOEM 683*) relative à la pratique du parachutisme sportif dans l’armée de terre. Précédent(s) modificatif(s) : 12 septembre 2002 (BOC, p. 6925).
– 1er modificatif du 14 avril 2003 à la circulaire n » 2/2002/CPS du 30 janvier 2002 (BOC, p. 1842; BOEM 683*) relative aux sections militaires de parachutisme sportif.
– Arrêté du 15 avril 2003 relatif à la mise en oeuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives de calcul, paiement et liquidation des rémunérations des personnels militaires.
– Arrêté du 15 avril 2003 portant création d’un site Internet par la région terre Nord-Est.
– Décision n° 11010/DEF/PMAT/EG/B du 16 avril 2003 portant abrogation d’un texte.
– Arrêté n° 278 du 17 avril 2003 portant changement de dénomination du cercle des sous-officiers de l’établissement du matériel de Gien (Loiret).
– Arrêté n° 287 du 22 avril 2003 portant changement de dénomination du cercle mixte de la garnison sud de Saint-Pierre (Réunion).
– Arrêté n° 290 du 22 avril 2003 portant dissolution du foyer du district de transit interarmées du Havre (Seine-Maritime).
– Décision n° 11011/DEF/PMAT/EG/B du 22 avril 2003 portant abrogation de textes.
– 1er modificatif du 23 avril 2003 à la circulaire n° 160011/DEF/PMAT/EG/A/l du 14 mars 2003 (BOC, p. 2664; BOEM 311-0) relative au recrutement par concours et au choix des majors de l’armée de terre en 2004.
– Erratum du 5 mai 2003 à l’arrêté n° 186 du 18 mars 2003 (BOC, p. 2672; BOEM 135) portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison d’Etain (Meuse).
– Erratum du 5 mai 2003 à l’arrêté n° 215 du 27 mars 2003 (BOC, p. 3092; BOEM 707) portant dissolution du foyer du 1er et 2e régiment de chasseurs de Verdun (Meuse).
BOCPP N° 19 du 5 mai 2003
– Arrêté du 17 mars 2003 relatif à la mise en oeuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives de calcul, paiement et liquidation des allocations pour perte d’emploi.
– Arrêté du 20 mars 2003 portant suppression et création d’ordonnateurs secondaires du commissariat de l’armée de terre.
– Arrêté du 20 mars 2003 modifiant l’arrêté du 22 décembre 1995 (BOC/PA, 1996, p. 2057) portant institution d’une régie de recettes auprès du service historique de l’armée de terre, à Vincennes (Val-de-Marne). Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 28 décembre 2000 (BOC/PA, 2001, p. 685).
– Instruction n° 186017DEF/DCMAT/SDA/RM/RD du 25 mars 2003 relative aux procédures de déclassement et d’élimination des matériels ressortissant au matériel de l’armée de terre.
– Arrêté n° 235 du 7 avril 2003 portant dissolution du foyer du 28e régiment de transmissions d’Issoire (Puy-de-Dôme).
– Arrêté n° 237 du 7 avril 2003 portant dissolution du foyer du 4e régiment de chasseurs de Gap (Hautes-Alpes).
– Arrêté n° 239 du 7 avril 2003 portant dissolution du foyer du bataillon d’infanterie mécanisée de Mitrovica (Kosovo).
– Circulaire n° 18517DEF/DCCAT/ABF/AF/1 du 7 avril 2003 fixant pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2003 les tarifs applicables aux prestations accessoires dues par les titulaires de logements de représentation.
– Circulaire n° 2092/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 10 avril 2003 relative à l’admission au cours supérieur d’état-major en 2006.
– 15e modificatif du 14 avril 2003 à l’instruction n° 29910/DCMAT/EA/l du 16 juillet 1971 (BOC/G, p. 749; BOEM 561) relative à l’exécution et au règlement des cessions de matériels et travaux effectués à titre onéreux par les établissements du matériel. Précédent(s) modificatif(s) : 12 février 2001 (BOC, p. 1399).
– Arrêté du 15 avril 2003 fixant l’organisation du service du génie.
– Arrêté du 15 avril 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie.
– Circulaire n° 5643/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 16 avril 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités santé.
BOCPP N° 18 du 28 avril 2003
– Arrêté du 25 février 2003 relatif à des régies d’avances.
– Instruction n° 11009/DEF/PMAT/EG/B du 9 avril 2003 relative au dispositif d’aide au recrutement direct dans le corps des sous-officiers de l’armée de terre.
BOCPP N° 17 du 21 avril 2003
– Erratum du 5 mars 2003 à l’instruction n° 35/DEF/EMAT/PRH/DS du 10 janvier 2003 (BOC, p. 1037; BOEM 771) relative aux actions de formation d’adaptation de l’interdomaine troupes aéroportées.
– Circulaire n° 421012/DEF/PMAT/SDG du 25 mars 2003 relative au plan annuel de mutation 2004.
– Arrêté n° 215 du 27 mars 2003 portant dissolution du foyer du 1er et 2e régiment de chasseurs de Verdun (Meuse).
– 1er modificatif du 31 mars 2003 à la circulaire n° 2067/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 18 février 2002 (BOC/PA, p. 1247) relative à l’organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2003.
– 1er modificatif du 31 mars 2003 à la circulaire n° 2120/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 4 avril 2002 (BOC, p. 2535; BOEM 770) relative à l’admission au cours supérieur d’état-major en 2005.
– 1er modificatif du 31 mars 2003 à la circulaire n » 2205/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 9 juillet 2002 (BOC, p. 5378; BOEM 770) relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2004.
– Décision n° 2645/DEF/EMAT/CAB/76/CFMT du 1er avril 2003 portant abrogation d’un texte.
BOCPP N° 16 du 14 avril 2003
– 2e modificatif du 6 mars 2003 à l’instruction n° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 5 octobre 1995 (BOC, p. 4854; BOEM 779*) relative aux conditions d’admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l’armée de terre. Précédent(s) modificatif(s) : 21 avril 1999 (BOC, p. 2374).
– Instruction n° 348/DEF/EMAT/PRH/DS/32 – 83/EAT/DEP/PILOTAGE du 25 mars 2003 relative à la formation du personnel sous-officier de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités » mouvements-ravitaillements « .
– 1er modificatif du 26 mars 2003 à la circulaire n° 4186/DEF/PMAT7EG/B du 3 novembre 1992 (BOC, 1993, p. 165; BOEM 360-1*) relative à l’immatriculation et à l’affiliation à la sécurité sociale militaire de l’armée de terre.
BOCPP N° 15 du 7 avril 2003
– Arrêté du 10 février 2003 relatif à des régies d’avances, Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 2 septembre 2002 (BOC, p. 7166).
– Décision n° 7958/DEF/DCMAT/SDT/MMG/MOB du 12 mars 2003 relative à la vérification périodique des chronotachygraphes équipant les véhicules de l’armée de terre.
– Circulaire n° 160011/DEF/PMAT/EG/A/l du 14 mars 2003 relative au recrutement par concours et au choix des majors de l’armée de terre en 2004.
– Arrêté n° 186 du 18 mars 2003 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison d’Etain (Meuse).
BOCPP N° 14 du 31 mars 2003
– Arrêté du 5 avril 2002 fixant les conditions d’aptitude physique exigées des candidats aux concours d’admission dans le corps des commissaires de l’armée de terre.
– Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 24 février 1997 (mention au BOC, p. 1452; mention au BOEM 160*) relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives de calcul, paiement et liquidation des rémunérations des personnels militaires par le commissariat de l’armée de terre. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 24 avril 2001 (BOC, p. 2746).
– Arrêté du 18 février 2003 relatif à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr.
– Tableau n° 904/DEF/DCCAT/LOG/REG du 28 février 2003 relatif aux dispositions à appliquer en 2003 en matière d’habillement du personnel non officier masculin et féminin de carrière ou sous contrat.
– Arrêté n° 168 du 10 mars 2003 portant dissolution du foyer du groupement tactique français à Mostar (Bosnie-Herzégovine).
– 2e modificatif du 11 mars 2003 à l’instruction technique n° 1808/DEF/DCCAT/AG/ AF/1 du 15 février 1999 (BOC, p. 1979; BOEM 700) relative à l’exercice de l’audit de l’administration des forces par le commissariat de l’armée de terre. Précédent(s) modificatif(s) : 30 mai 2001 (BOC, p. 3295).
– Circulaire n° 2058/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 12 mars 2003 relative à l’organisation de l’examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur en 2004.
– Erratum du 19 mars 2003 à la décision n° 11005/DEF/PMAT/EG/B du 24 février 2003 (BOC, p. 1929) portant abrogation d’un texte.
BOCPP N° 13 du 24 mars 2003
– Arrêté n° 123 du 24 février 2003 portant changement de dénomination du foyer du 1er régiment du train de Vincennes (Val-de-Marne).
– Arrêté n° 125 du 24 février 2003 portant changement de dénomination du cercle mixte du 1er régiment du train de Vincennes (Val-de-Marne).
– Arrêté n° 134 du 28 février 2003 portant dissolution du foyer de l’école d’application de l’artillerie de Draguignan (Var).
– Circulaire n° 2998/DEF/BOG/l du 3 mars 2003 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2004 (armée de terre).
– Décision n° 11006/DEF/PMAT/EG/B du 4 mars 2003 portant abrogation de textes.
– 1er modificatif du 6 mars 2003 à l’instruction n° 147/DEF/DCCAT/AG/S du 11 juillet 1988 (BOC, 1989, p. 159; BOEM 527-0) sur l’exécution du service de la solde à l’usage des organismes payeurs abonnés aux procédures automatisées mises en oeuvre par le commissariat de l’armée de terre.
– Décision n° 11007/DEF/PMAT/EG/B du 7 mars 2003 portant abrogation de textes.
BOCPP N° 12 du 17 mars 2003
– Arrêté du 10 février 2003 modifiant l’arrêté du 17 décembre 1996 (mention au BOC, 1997, p. 556; mention au BOEM 160*) relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives de calcul, paiement et liquidation des rémunérations des personnels civils et des généraux 2e section par le commissariat de l’armée de terre. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 21 janvier 2002 (mention au BOC, p. 1539).
– Instruction n° 490375/DEF/PMAT/RES/GA du 13 février 2003 relative aux modalités de radiation, de départ de la réserve et d’admission à l’honorariat des officiers, sous-officiers et militaires du rang de réserve de l’armée de terre relevant de la loi n0 99-894 du 22 octobre 1999.
– Circulaire n° 160005/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux circuits de notation pour l’année 2003 et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre pour l’année 2004.
– Circulaire n° 3273/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 19 février 2003 relative à la mise en oeuvre du certificat technique du premier degré par validation d’expérience.
– 1er modificatif du 24 février 2003 à la circulaire n » 160004/DEF/PMATVEG/A/l du 6 février 2003 (BOC, p. 1517; BOEM 311-2) relative à la préparation de certains sous-officiers au baccalauréat, en 2003.
– Circulaire n° 160006/DEF/PMAT/EG/A/l du 24 février 2003 relative à l’avancement en 2004 des sous-officiers de l’armée de terre.
– Décision n° 11003/DEF/PMAT/EG/B du 24 février 2003 portant abrogation d’un texte.
– Décision n° 11005/DEF/PMAT/EG/B du 24 février 2003 portant abrogation d’un texte.
– 1er modificatif du 25 février 2003 à la circulaire n° 160033/DEF/PMAT/EG/A/l du 17 septembre 2002 (BOC, p. 7067; BOEM 311-0) relative au recrutement » rang » des sous-officiers en 2003.
– 2e modificatif du 25 février 2003 à la circulaire n° 160027/DEF/PMAT/EG/A/l du 28 juin 2002 (BOC, p. 5171 ; BOEM 311-0) relative au recrutement semi direct des sous-officiers en 2003. Précédent (s) modificatif(s) : 12 août 2002 (BOC, p. 6416).
– Circulaire n° 3560/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 27 février 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités feux dans la profondeur.
– Circulaire n° 160010/DEF/PMAT/EG/A/2 du 3 mars 2003 relative à l’avancement pour 2004 des officiers de l’armée de terre.
BOCPP N° 11 du 10 mars 2003
– Décision n° 1695/DEF/EMAT/SHAT/DRE/SM/PAT du 5 février 2003 relative à la dévolution du patrimoine de la base de l’aviation légère de l’armée de terre Trident.
– Instruction n° 84/DEF/EMAT/PREVENTION – 1329/DEF/DCG/EGP/BREG/PREV du 6 février 2003 relative à l’habilitation des personnes intervenant sur les installations électriques et aux vérifications des installations électriques et des paratonnerres.
– Arrêté n° 86 du 11 février 2003 portant dissolution du foyer du 3e groupe logistique du commissariat de l’armée de terre de Marseille (Bouches-du-Rhône).
– Décision n° 11001/DEF/PMAT/EG/B du 13 février 2003 portant abrogation de textes.
1er modificatif du 13 février 2003 au tableau n° 106/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 janvier 2003 (BOC, p. 1044; BOEM 550) relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2003.
– Circulaire n° 535/DEF/COFAT/BC/RD du 17 février 2003 relative au concours unique d’admission dans les écoles de formation d’officiers des corps techniques et administratifs en 2003 (recrutement direct).
– Instruction n° 11004/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux principes d’organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre.
– 1er modificatif du 24 février 2003 à l’instruction n0 828/DEF/EMAT/BPRH/EG/OFF du 9 juillet 2002 (BOC, p. 5224; BOEM 770) relative aux conditions d’obtention du brevet technique d’études militaires.
BOCPP N° 9 du 24 février 2003
– 1er modificatif du 30 janvier 2003 à la circulaire n° 15751/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 24 octobre 2001 (BOC, p. 5869; BOEM 771) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités combat et techniques du génie.
– Circulaire n° 221/DEF/COFAT/DEF/BC/RSD du 30 janvier 2003 relative aux concours d’admission dans le corps des majors de l’armée de terre en 2003 (recrutement 2004).
– Circulaire n° 160003/DEF/PMAT/EG/A/l du 31 janvier 2003 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure en 2003.
– Arrêté n° 71 du 5 février 2003 portant création du cercle mixte de la base de soutien de Versailles-Satory (Yvelines).
– Décret n° 2003-99 du 6 février 2003 modifiant le décret n° 95-729 du 10 mai 1995 (BOC, p. 2766; BOEM 763) relatif à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr.
– Circulaire n° 160004/DEF/PMAT/EG/A/l du 6 février 2003 relative à la préparation de certains sous-officiers au baccalauréat, en 2003.
BOCPP N° 8 du 17 février 2003
– Circulaire n° 490139/DEF/DPMAT/RES/GI du 17 janvier 2003 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de réserve de l’armée de terre en 2003.
– Circulaire n° 40100/DEF/DCCAT/ORH/RF du 30 janvier 2003 relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré en 2004 des commissaires de recrutement direct.
BOCPP N° 7 du 10 février 2003
– Instruction n° 1850/DEF/DCCAT/ABF/AF/1 du 9 janvier 2003 relative au traitement en procédure automatisée de la comptabilité des deniers des corps de troupe et des bureaux des états-majors et services.
– Arrêté n° 35 du 21 janvier 2003 portant dissolution du foyer du centre d’instruction et d’entraînement au combat en montagne de Barcelonnette (Hautes-Alpes).
– Arrêté n° 44 du 23 janvier 2003 portant dissolution du foyer du 2e régiment du service militaire adapté de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).
– 1er modificatif du 23 janvier 2003 à l’instruction n° 430/DEF/EMAT/PRH/DS – 6294/COFAT/DEF/BIS/MTN du 8 avril 2002 (BOC, p. 2569; BOEM 771) relative à la formation d’adaptation inter-domaines montagne.
– Circulaire n° 160001/DEF/PMAT/EG/A/1 du 24 janvier 2003 relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre autres que les majors en 2003.
BOCPP N° 6 du 3 février 2003
– 1er modificatif du 10 décembre 2002 à l’instruction n° 602/DEF/EMAT/BSI – 6602/DEF/DCG/EGP du 1er juillet 2001 (BOC, p. 5095 ; BOEM 505-0*) relative au maintien en condition de l’infrastructure de l’armée de terre.
– Circulaire n° 254/DEF/DCMAT/SDA/CM/CG du 8 janvier 2003 fixant les taux horaires d’imputation et de facturation à utiliser à compter du 1er janvier 2003 pour le décompte des cessions et travaux effectués par les organismes du matériel de l’armée de terre.
– Instruction n° 35/DEF/EMAT/PRH/DS du 10 janvier 2003 relative aux actions de formation d’adaptation de l’interdomaine troupes aéroportées.
– Tableau n° 105/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 janvier 2003 relatif aux tarifs de cession ou d’imputation des principales tenues en 2003.
– Tableau n° 106/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 janvier 2003 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2003.
– 1er modificatif du 20 janvier 2003 à l’instruction n° 1006/DEF/EMAT/PRH/DS – 11203/DEF/COFAT/DEF/PLAN/AG/MONT/CDO du 29 juin 2000 (BOC, p. 2959; BOEM 771) relative aux actions de formation d’adaptation de l’interdomaines montagne.
BOCPP N° 5 du 27 janvier 2003
– Instruction n° 3000/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/20 du 21 octobre 2002 relative à la sécurité des vols dans l’aviation légère de l’armée de terre.
– Instruction n° 1207/DEF/EMAT/OE/ORG/1/311 du 23 octobre 2002 relative à l’organisation et aux missions de la direction locale du commissariat de l’armée de terre de Libreville (Gabon).
– 1er modificatif du 11 décembre 2002 à l’instruction n° 1750/DEF/EMAT/OE/ES/214 du 19 septembre 2002 (BOC, p. 7194; BOEM 112) relative à l’organisation du commandement dans l’armée de terre.
– Circulaire n° 40750/DEF/DCCAT/ORH/RF du 24 décembre 2002 relative au concours pour l’admission de stagiaires étrangers en 2003 au cours supérieur du commissariat de l’armée de terre de Montpellier pour la formation de commissaires.
– Circulaire n° 2002/DEF/CDES/EM/BPEG/PR du 6 janvier 2003 relative à l’admission et au déroulement de la scolarité du diplôme technique en 2004.
– 3e modificatif du 7 janvier 2003 à l’instruction n° 954/DEF/EMAT/EGNO du 19 juin 2000 (BOC, p. 3380; BOEM 771) relative à la formation individuelle des sous-officiers sous contrat et de carrière. Précédents) modificatif(s) : 25 mai 2001 (BOC, p. 3294).
– Instruction n° 7/DEF/EMAT/PRH/DS/32 du 7 janvier 2003 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, de réserve et du personnel civil du pôle de compétence » conception et coordination du soutien logistique des forces « .
BOCPP N° 4 du 20 janvier 2003
– Arrêté n° 795 du 17 décembre 2002 portant changement de dénomination du cercle mixte du centre national de soutien spécialisé des transmissions d’Orléans (Loiret).
– Arrêté n° 797 du 17 décembre 2002 portant dissolution du foyer du bataillon de l’aviation légère de l’armée de terre à Ploce (Croatie).
– Circulaire n° 17550/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 17 décembre 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités aéromobilité.
– 1er modificatif du 19 décembre 2002 à la circulaire n° 160009/DEF/PMAT/AG/A/l du 11 février 2002 (BOC/PA, p. 1235) relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure en 2002.
– 1er modificatif du 19 décembre 2002 à la circulaire n° 1030/DEF/PMAT/EG/B du 3 juillet 2002 (BOC, p. 6141; BOEM 522) relative à la procédure de désignation des bénéficiaires et de signalement des droits à la nouvelle bonification indiciaire.
– Directive n° 160038/DEF/PMAT/EG/A/17MDR du 20 décembre 2002 relative à la gestion des militaires du rang de l’armée de terre pour l’année 2003.
– 1er modificatif du 24 décembre 2002 à la circulaire n° 11286/COFAT/DEF/LANGUES du 16 juillet 2002 (BOC, p. 5646; BOEM 770 et 771) relative aux certificats militaires de langues étrangères en 2003.
– 1er modificatif du 24 décembre 2002 à la circulaire n° 11502/COFAT/DEF/BFG/LANGUES du 18 juillet 2002 (BOC, p. 5694; BOEM 770 et 771) relative aux certificats militaires du premier et du second degré de langue anglaise en 2003.
– 2e modificatif du 30 décembre 2002 à l’instruction n° 1105/DEF/PMAT/EG/B du 6 avril 2000 (BOC, p. 2023; BOEM 311-0) relative aux modalités d’admission dans les corps de sous-officiers de carrière de l’armée de terre autres que ceux des majors. Précédent(s) modificatif (s) : 9 avril 2002 (BOC, p. 2604).
BOCPP N° 1 du 1er janvier 2003
– Circulaire n° 16958/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 4 décembre 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du pôle de compétence « techniques d’opérations d’infrastructure ».
– Instruction n° 1528/DEF/EMAT/PRH/DS/32 – 355/EATRN/DEP/BPD du 9 décembre 2002 relative au domaine de spécialités « mouvements-ravitaillements » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve et du personnel civil de ce domaine.
– Instruction n° 1535/DEF/EMAT/PRH/DS/32 du 11 décembre 2002 relative au pôle de compétence « conception et coordination du soutien logistique des forces » et à la formation individuelle du personnel militaire officier de carrière, sous contrat ou de réserve et du personnel civil de ce domaine.
Lire également :
Bulletin officiel des armées – terre – Archives 2001/2002