CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou servant à titre étranger pour l’année 2018.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l’armée de terre ou servant à titre étranger pour l’année 2018.

 

Du 20 avril 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 7 5 5 C


Références :

Code de la défense.

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 220.1, 503.1.1.3) modifié.

Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 131.1, 200.3.1, 210-2.4.1, 230.2.1) modifié.

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 220.2, 503.1.2.3, 531.2.2, 640.1.4) modifié.

Arrêté du 22 décembre 2009 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 25 ; BOEM 210-0.2.1, 212.2.2, 640.1.4).

Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 210-0.2.2, 640.1.1).

Arrêté du 2 mai 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 29 ; BOEM 210-0.2.1).

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ;signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 510-4.1.1).

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 15.

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