DÉCISION N° 618/DEF/CEMM portant parrainage de la « flottille 24F » par la ville de Compiègne.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 618/DEF/CEMM portant parrainage de la « flottille 24F » par la ville de Compiègne.

 

Du 7 avril 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 7 3 7 S


Références :

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifié.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7, 470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 11.

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