CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 12264/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.

 

Du 13 avril 2017

NOR D E F S 1 7 5 0 6 8 3 C


Référence :

Circulaire n° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 2 ; BOEM 520.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.
Deux imprimés répertoriés.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 (BOC, 2003, p. 1601 ; BOEM 520.3.3.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.3.1

Référence de publication : BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 9.

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