ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

 

Du 16 décembre 2016

NOR D E F S 1 6 5 2 6 2 1 A


Précédent Modificatif :

Arrêté du 12 octobre 2016 (BOC n° 51 du 10 novembre 2016, texte 3).

Texte modifié :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Référence de publication : BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 3.

À lire également