CIRCULAIRE N° 206/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l’infrastructure air par la formation – session 2017 – plan 2019.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation » ; division « examens sélections et concours ».

CIRCULAIRE N° 206/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l’infrastructure air par la formation – session 2017 – plan 2019.

Du 8 mars 2017

NOR D E F L 1 7 5 0 4 6 6 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Arrêté du 18 août 2016 (JO n° 199 du 27 août 2016, texte n° 15 ; signalé au BOC 41/2016 ; BOEM 200.3.1).

Instruction n° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 novembre 2015 (BOC n° 35 du 4 août 2016, texte 6 ; BOEM 643.3.1, 643.3.3) modifiée.

Instruction n° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE – n° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 (BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 3 ; BOEM 631.1.1, 643.1.1).

Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 11 octobre 2016 (BOC n° 1 du 5 janvier 2017, texte 2 ; BOEM 643.3.1).

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 2640/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 18 décembre 2015 (BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 22).

Référence de publication : BOC n° 16 du 13 avril 2017, texte 28.