CIRCULAIRE N° 0-40395-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2017.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-40395-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2017.

 

Du 5 décembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 5 8 1 C


Références :

a) Code de la défense – Partie règlementaire 4. – Le personnel militaire.

b) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 220.1, 642.1.1.2, 711.2.3.2.1.3) modifié.

c) Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.

d) Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43 ; signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

e) Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 220.2, 231.1.2.3, 411.1.2, 631.2.1, 640.1.1, 710.2.3) modifié.

f) Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 220.2).

g) Instruction n° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 30 octobre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 23 ; BOEM 220.2).

h) Instruction n° 0-30906-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF du 3 octobre 2016 (BOC n° 4 du 26 janvier 2017, texte 9 ; BOEM 220.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-27567-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF du 3 décembre 2015 (BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 24).

Référence de publication : BOC n° 9 du 23 février 2017, texte 21.

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