CIRCULAIRE N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l’année 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l’année 2017.

Du 3 janvier 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 0 0 9 C

Références :

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Arrêté n° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 3 novembre 2015 (BOC n° 52 du 26 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1) modifié.

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 octobre 2016 (BOC n° 57 du 22 décembre 2016, texte 11 ; BOEM 641.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 515218/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 16 décembre 2015 (BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 8 du 17 février 2017, texte 10.