ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.

 

Du 21 octobre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 1 9 4 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 4 novembre 2015 (BOC n° 2 du 13 janvier 2016, texte 10 ; BOEM 421.1.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 421.1.1

Référence de publication : BOC n° 57 du 22 décembre 2016

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