Notation du personnel non officier d’active, de réserve et volontaire de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/N.OFF relative à la notation du personnel non officier d’active, de réserve et volontaire de l’armée de l’air.

Du 4 janvier 2010

Références :

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651. ; BOEM 300.3.1, 313.1, 321.3, 810.4.1) modifié.

Instruction n° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 5. ; BOEM 683.4).

Note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 (BOC N° 43 du 14 novembre 2008, texte 3. ; BOEM 683.6.3).

Instruction n° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE du 13 février 2009 (BOC N° 13 du 5 mai 2009, texte 20. ; BOEM 332.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 332.1.3

Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 23.

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La présente instruction fixe, pour l’armée de l’air, les modalités de la notation du personnel non officier d’active, de réserve et volontaire.