CIRCULAIRE N° 515543/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2016

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ».

CIRCULAIRE N° 515543/DEF/DCSSA/CHOG relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2016

. Du 11 juillet 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 3 6 4 C

Référence :

Instruction n° 1020/DEF/CAB/SDBC/DECO du 15 février 1993 (BOC, p. 1423 ; BOEM 307.5.2) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 509065/DEF/DCSSA/CHOG du 4 mai 2015 (BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 14).

Référence de publication : BOC n° 43 du 22 septembre 2016, texte 13.

bo-43-du-22-septembre-2016-texte-13: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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