Du 15 février 2010
Références :
Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206. ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3) modifié.
Décret n° 70-319 du 14 avril 1970 du 27 mai 2002 (BOC/SC, p.460 ; BOEM 651, 770 et 780* modifié.
Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) NOR DEFT9061228X. ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1, 810.2.1.2) modifié.
Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980. ; BOEM 770.3.3.3) modifiée.
Circulaire n° 1929/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 18 mars 2009 (BOC N° 12 du 4 mai 2009 texte 59).
Référence de publication : BOC N°8 du 26 février 2010, texte 21.
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La présente circulaire précise les modalités d’organisation et de la mise en oeuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur (DMS) en 2010, les compositions de la commission de surveillance, de la cellule de mise en oeuvre de l’examen, et du jury.