INSTRUCTION N° 447/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et formations associés ».

INSTRUCTION N° 447/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

Du 1er février 2016

NOR D E F T 1 6 5 0 1 3 2 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 132.2.1.5, 771.2).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 10 ; BOEM 771.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 447/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 17/EAABC/DEP du 14 avril 2008 (BOC N° 20 du 30 mai 2008, texte 15 ; BOEM 763.2.4.1).

Instruction n° 644/DEF/EMAT/BPRH/DS – 27/EAABC/DEP du 5 juin 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 19 ; BOEM 763.2.4.2).

Instruction n° 674/DEF/EMAT/PRH/DS – 30/EAABC/DEP/PIL du 12 juin 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 22 ; BOEM 763.2.4.4).

Instruction n° 702/DEF/EMAT/PRH/DS – n°32/EAABC/DEP du 18 juin 2008 (BOC N° 27 du 18 juillet 2008, texte 6 ; BOEM 763.2.4.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.4.1

Référence de publication : BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 10.

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