ARRÊTÉ N° 1777/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 1777/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

Du 11 avril 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 4 2 4 A

Précédent Modificatif : Arrêté n° 34/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 4 janvier 2013 (BOC N° 7 du 8 février 2013, texte 4).

Texte modifié : Arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 10 ; BOEM 686.4.1.1, 686.4.1.4) modifié.

Référence de publication : BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 8.

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