DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation » ; division « examens sélections et concours ».
Du 9 février 2016
NOR D E F L 1 6 5 0 2 0 0 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.
Décret du 9 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 158 du 10 juillet 2015, texte n° 73).
Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).
Instruction n° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 (BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 40 ; BOEM 683.2).
Instruction n° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 11 ; BOEM 331.1.2.3).
Instruction n° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 8 ; BOEM 763.2.20.5, 775.3.1, 778.2.2).
Instruction n° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 (BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 10 ; BOEM 778.1.3.2).
Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 (BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 6 ; BOEM 620-4.1.7.1).
Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 20 ; BOEM 777.3.3).
Instruction n° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 5 juin 2015 (BOC n° 34 du 30 juillet 2015, texte 10 ; BOEM 777.3.3, 778.1.3.4).
Circulaire n° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 4 juin 2014 (BOC n° 6 du 5 février 2015, texte 6 ; BOEM 683.2).
Note n° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 (BOC N° 43 du 14 novembre 2008, texte 3 ; BOEM 683.6.3) modifiée.
Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014. Message n° 18665/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE du 19 octobre 2015.
Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.
Texte abrogé : Circulaire n° 3882/DEF/DRH-AA/BER/EFSOAA/ESC.FORM/BSC du 17 avril 2015 (BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 12).
Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 15.
Cet article a 2 commentaires
Et encore un texte…ADEFDROMIL, annexe du BO/JO ou association qui vient en aide aux victimes en les conseillant et en mettant au grand jour les problèmes…Parce-que textes, nominations des poireaux en 1ère, 2ème section, promotions…On s’en fiche complètement…
Parlez de louvois et des milliers de cas qui ne sont toujours pas résolues…
Les finances publics, le cerhs, la crm, le service exécutant de la solde…tous sont submergés de courriers et ne peuvent plus faire face. Je viens de les contacter et tous se renvoient la balle. En attendant, nous, victimes sommes obligés de contacter les tribunaux, également submergés !!!! ADEFDROMIL !!! Voilà un sujet qui serait digne de votre intérêt et pas vos « copies » de BO.
Enfin, je ne pense même pas que mon article sera publié…n’est-ce pas monsieur Bessy car jusqu’à présent, vous me censurez tous mes posts. Enfin, ceux qui vous dérangent…
Cher lecteur,
Nous manquons de plumes. Nous manquons de personnes qui s’investissent dans le fonctionnement de l’association. Alors, n’hésitez pas, rejoignez nous et apportez votre contribution positive au site de l’Adefdromil, en lieu et place de vos commentaires aigres-doux.
Quel blog rassemble les textes du JO et des BO (Def et Int) : celui de l’Adefdromil – Aide aux victimes !
Toutes les informations à caractère juridique sont utiles, y compris les nominations, puisque l’officier général nommé bénéficie de délégations de pouvoir.
Si vous même avez un dossier à soumettre, il vous appartient d’adhérer et d’envoyer votre dossier… et votre chèque. Car au cas où vous ne l’auriez pas compris, l’Adefdromil- Aide aux victimes a des charges : un loyer des frais de maintenance du site,des frais de connexion, etc. En revanche, le service rendu par ses dirigeants est bénévole.
Et puis, si tout cela ne vous convient pas, vous êtes libre d’aller voir ailleurs.
Bon courage
Jacques BESSY, Président de l’Adefdromil – Aide aux Victimes
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