CIRCULAIRE N° 3/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2016-2017.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

CIRCULAIRE N° 3/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2016-2017.

Du 9 mars 2016

NOR D E F E 1 6 5 0 2 8 3 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.
Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 660.3.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 621-4.4.1.1.1) modifiée.

Décision du 25 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 224 du 27 septembre 2015, texte n° 11).

Référence de publication : BOC n° 12 du 24 mars 2016, texte 7.