Règlement intérieur de l’école de formation des sous-officiers de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 23437/DEF/DRH-AA/EM/ESOM portant règlement intérieur de l’école de formation des sous-officiers de l’armée de l’air.

Du 14 décembre 2009

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2).

Texte abrogé :

Règlement intérieur n° 96/EFSOAA/DF/CDT du 21 mars 2006 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 777.2.1

Référence de publication : BOC N°5 du 5 février 2010, texte 37.

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La présente instruction fixe le règlement intérieur applicable à tous les élèves de l’école de formation des sous-officiers de l’armée de l’air (EFSOAA