INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « de la politique de l’emploi et de la condition de l’aviateur ».

INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

Du 20 janvier 2016

NOR D E F L 1 6 5 0 1 2 3 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 28 mai 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 40 ; BOEM 525.1.1).

Arrêté du 3 mars 2010 (JO n° 66 du 19 mars 2010, texte 39 ; signalé au BOC 20/2010 ; BOEM 331.1.2) modifié.

Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC n° 53 du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 331.1.2.1).

Instruction n° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 22 ; BOEM 778.1.3.1).

Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 5 novembre 2014 (BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 7 ; BOEM 777.3.1).

Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 (BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 6 ; BOEM 620-4.1.7.1).

Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ du 13 mars 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 20 ; BOEM 777.3.3).

Texte abrogé :

Instruction n° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 28 juillet 2014 (BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 21 ; BOEM 331.1.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 331.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 9 du 3 mars 2016, texte 4.

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